Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Samuel Michaud
/
Sensiculture
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sensiculture
Monsieur Samuel Michaud

Numéro de dépôt :
4668410
Date de dépôt :
22/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2030
Sensiculture de Samuel Michaud

Présentation de la marque Sensiculture

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2020 par monsieur Samuel Michaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sensiculture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur Samuel Michaud domicilié(e) Les Coulons - 03130 - Le Bouchaud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Samuel Michaud domicilié(e) Les Coulons - 03130 - Le Bouchaud - France.

La marque Sensiculture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sensiculture arrivera à expiration en date du 22 juillet 2030.

Samuel Michaud a également déposé les autres marques suivantes : Chez Sam , ALIMAYA , MA FRANCE NATURE , Du côté de chez Sam , ALIPLANTES


Monsieur Samuel Michaud - Les Coulons - 03130 - Le Bouchaud - France


Monsieur Samuel Michaud - Les Coulons - 03130 - Le Bouchaud - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Inscription le 6 janvier 2021 - Retrait partiel n°807490 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.